SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE EN MILIEU SOIGNANT SSCS SSC
Marque enregistrée - Marque en vigueur
SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE EN MILIEU SOIGNANT SSCS SSC
SIFORM, SAS
Numéro de dépôt :
4350431
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
Présentation de la marque SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE EN MILIEU SOIGNANT SSCS SSC
Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE EN MILIEU SOIGNANT SSCS SSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFORM domicilié(e) RESIDENCE LE PRES D'HERMES BAT D, 117 RUE POMIER LAYRARGUES, CS 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 985 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SIFORM, Mme. CATHERINE BUIX domicilié(e) Res le pres d'hermes bat D, 117 RUE pomier layrargues, cs 30009 - 34077 - Montpellier - France.
La marque SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE EN MILIEU SOIGNANT SSCS SSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIFORM, SAS - RESIDENCE LE PRES D'HERMES BAT D, 117 RUE POMIER LAYRARGUES, CS 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France - SIREN 447985771
SAS SIFORM, Mme. CATHERINE BUIX - Res le pres d'hermes bat D, 117 RUE pomier layrargues, cs 30009 - 34077 - Montpellier - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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